Vue de la ville
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JEAN-MARC MOJICA
NICOLAS REBBOT
CABINET D'AVOCATS
 

LES INTERVENTIONS

Le Cabinet MoRe AvocaTs consacre son activité principale au droit de la propriété littéraire et artistique, dans les différents domaines et secteurs qui le composent ainsi qu’en droit des médias et plus généralement en droit civil et droit commercial.


La Cabinet intervient, tant pour les particuliers que pour les entreprises ou encore structures du monde associatif (associations / Fonds de dotation), sur les plans juridiques et judiciaire comme dans le cadre de la résolution amiable des conflits (médiation), dans les différents secteurs :

• de la propriété littéraire et artistique:

Arts graphiques et plastiques / Musique / Audiovisuel - Cinéma / Spectacle Vivant - Humour / Édition littéraire / Photographie / Multimédia / Journalisme / Communication / Travaux universitaires / Revues scientifiques / bases de données / transformation 3D ;

des technologies de l’information et de la communication:

Données personnelles / RGPD / Procédure CNIL / Cybersécurité / Usurpation d’identité numérique ;

• du droit des marques:

Dépôt / Consultation / Procédures d'opposition / Action en contrefaçon ;

• du droit des médias :

Procédure en droit de la presse (diffamation, injure, atteinte à la présomption d’innocence…) / Vie privée / Droit à l’image / Retrait de contenus illicites sur internet ;

• du droit civil et commercial:

Contrat / Responsabilité / Distribution / Droit des successions / État civil et Filiation ;

 du mécénat et des structures associatives:

Droit des associations / Mécénat culturel et social / Fonds de dotation / Fondation reconnue d'utilité publique etc.

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LES SERVICES

Le Cabinet MoRe AvocaTs met à votre disposition ses compétences et son expertise dans les domaines du conseil (Audit de situation / Avis / Consultation), de la négociation et/ou de la rédaction d'actes (Contrat / Transaction / Protocole d'Accord avec ou sans homologation judiciaire), du contentieux (Conduite du procès devant les juridictions de l'ordre judiciaire sur tout le territoire français, en demande et en défense) ou encore de la résolution amiable des conflits (Médiation).

 

Très attaché à un service personnalisé et de qualité dans la gestion des intérêts qui nous sont confiés, nous associons compétence, écoute, réactivité et disponibilité.

 

Le Cabinet MoRe AvocaTs a tissé un réseau de partenaires en France et à l'étranger, afin de renforcer son équipe et compléter ses domaines d'intervention spécialisés, de manière à faire face aux besoins de sa clientèle. (Avocats / Expert-comptable / Notaires / etc ...)
 

 
 

Jean-Marc Mojica

AVOCAT

Jean-Marc Mojica exerce en tant qu'avocat

au Barreau de Paris depuis 1990.

Après une solide formation suivie d’une longue expérience dans un prestigieux Cabinet d’avocats parisien spécialisé en droit d'auteur (Cabinet CARMET CHATEL), Jean-Marc MOJICA fonde en 2006 et développe son Cabinet, parallèlement à 10 années d'enseignement à Paris Descartes (IUT Métiers du livre)

 

Sa fidèle clientèle est composée de particuliers, sociétés et institutionnels installés sur l’ensemble du territoire français ainsi qu’en Europe et  au Maghreb.

 

Jean-Marc MOJICA  accompagne ses clients sur les différentes problématiques juridiques connexes à la propriété intellectuelle, dans le secteur de la culture comme de l’innovation.

Soucieux de fournir à sa clientèle un service personnalisé et d’entretenir des relations de confiance, Jean-Marc MOJICA  met à la disposition de sa clientèle un réseau de professionnels du droit et du chiffre permettant d’offrir un accompagnement complet au développement de carrières dans les secteurs de la création .

Nicolas Rebbot

AVOCAT

Nicolas Rebbot exerce en tant qu’avocat au Barreau de Paris depuis 2004. 

Après avoir été collaborateur du Bâtonnier Jean Castelain au sein du Cabinet Granrut dans le département Médias et Droit d’Auteur, Nicolas Rebbot rejoint Jean-Marc MOJICA aux fins d’unir leurs forces complémentaires pour servir leurs clients dans le domaine de la propriété intellectuelle, le droit des médias, et le droit des technologies de l’information et de la communication.

Il intervient régulièrement en tant qu’expert sur différents médias (Cnews, LCI, Non Stop People, BFM, NRJ12…) pour décrypter l’actualité judiciaire en matière de droits des Médias et droit de la Propriété Intellectuelle.

Il intervient également en tant que formateur

en droit des médias au sein du Centre de Formation et de Perfectionnement des Journalistes (CFPJ) .

Ses adversaires disent de lui qu’il faut se méfier de son côté Teddy Bear™ dans la peau duquel se cache en réalité un redoutable Wolverine™ !

L'EQUIPE

Françoise Escoffier

AVOCAT

Françoise Escoffier propose une compétence générale en matière de droit commercial et civil et plus particulièrement dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Françoise Escoffier a débuté sa carrière en 1990, après avoir obtenu son diplôme au centre de formation des avocats de Versailles au terme  d’études à l’Université de droit de Montpellier.

 

Françoise Escoffier a officié pendant plus de 15 ans au sein du cabinet Véron & Associés, reconnu parmi les meilleurs en France en matière de contentieux de la propriété industrielle ; elle y a développé une compétence en contentieux des brevets dans des domaines variés.

 

Son domaine d’expertise juridique couvre donc tous les aspects du conseil et du contentieux en matière de propriété industrielle. Elle a également approfondi une compétence en matière de contrats de propriété industrielle.

 

En 2015, elle a rejoint le cabinet de Jean-Marc Mojica avec lequel, tout en conservant ses domaines d’activités spécifiques, elle collabore dans le domaine de la préservation des droits collectifs des auteurs…

 

Françoise Escoffier a également acquis au cours de sa carrière une remarquable expérience en matière d’inventions de salariés.

 

Elle dispose d’une solide expertise en matière de droit général (commercial et civil) et en procédure contentieuse.

Saran Dioubate

ASSISTANTE

Saran DIOUBATE a rejoint le Cabinet au début de l’année 2018.

Chargée de l’organisation administrative du Cabinet, elle assure avec dévouement le secrétariat, le suivi des dossiers ainsi que le contact avec la clientèle.


Elle a suivi en alternance une formation d’assistante juridique.

 

ACTUALITES

1

Intervention de Me Nicolas Rebbot dans Morandini Live sur Cnews le 4 novembre 2019

2

L'avocat de CopyComic brise le silence dans "Morandini Live": "La réaction de Thomas Ngijol est juste pitoyable"

3

Réflexions sur le statut des bronzes fondus et vendus après le divorce des époux (Me Jean-Marc Mojica).

4

Le droit de suite à l'épreuve du juge des référés

(Me Jean-Marc Mojica).

5

Copyright/ copywrong où s'arrête l'inspiration, où commence le plagiat ?

 

OUT OF CAB

Dans la famille Rebbot, je demande le restaurateur : Olivier !

Parce que défendre ses clients jusqu’à suer sang et eau,

c’est bien, mais il ne faut pas oublier de se reprendre des forces ensuite ! Où ça ?

Chez Marcel, bien entendu ! il se dit que celui de la Villa Léandre dans le 18e arrondissement de Paris, serait tenu par l’un des grands frères de Me Nicolas Rebbot, Olivier…allez vérifier

quand même !

Faussaires illustres

« Le peintre Corot aurait réalisé 3000 tableaux dont 5000 sont aux Etats Unis. »

« Poursuivi après la Seconde Guerre mondiale pour avoir vendu à Hermann Göring un chef d’oeuvre du peintre hollandais  (Vermeer) Han Van Meegeren (1889-1947) plaida que le tableau en question avait été réalisé par ses soins. Devant l’incrédulité générale, il en refit un du fond de sa cellule … »

« Beaubourg n’avait qu’un Mondrian, acheté pour 400.000 dollars vers 1976. Losqu’on lui en proposa trois d’un coup, pour un total de 6 millions de francs de l’époque (moins de 1 million d’euros, ce qui est fort peu et aurait du inciter, on l’a vu, à la méfiance), les conservateurs se ruèrent sur l’aubaine. L’Artiste, « expert » et critique Michel Seuphor, qui fût un proche de Mondrian, les trouvait très beau. En juillet 1978, le comité d’acquisition vota l’achat. Puis douta. Le Centre suspendit l’aciquisition. Un procès eu lieu. L’expert judiciaire démontra que la toile de deux tableaux respectivement datés de 1915 et 1921 n’avait été fabriquée qu’après 1932.

Beltracchi, bien sûr. Et tant d’autres ...

Harry BELLET nous sert un ouvrage, petite anthologie des faussaires, que l’on déguste comme une gourmandise.

Faussaires illustres de Harry Bellet

Dans la famille Rebbot, je demande l’acteur, réalisateur : Philippe !

MoRe Avocats est notamment spécialisé dans la défense et le conseil des artistes…le frère ainé de Me Nicolas Rebbot fait du cinéma (au sens propre !), on comprend mieux la vocation du petit frère !

Retrouvez ce formidable acteur (comment ça nous ne sommes pas objectifs?) notamment dans :

L'Amour Flou

Temps de Chien ! 

L’Effondrement :

« Combats pour la France » Fayard – 30 octobre 2019

Conseiller municipal et communautaire à Avignon, Amine El Khatmi, 31 ans, est président du Printemps républicain. Fondée

en mars 2016, l’association regroupe des intellectuels, des élus

et des citoyens qui souhaitent défendre la laïcité et les principes républicains.

Dans son second ouvrage (cf « Non, je ne me tairai plus » JC Lattès 2017) Amine el Khatmi plonge dans la France fatiguée

et abandonnée notamment par la gauche.

Adversaire acharné de l’assignation identitaire et du communautarisme, et défenseur passionné de l’universalisme,

de la liberté d’expression, amoureux de la France, Amine el Khatmi appelle au sursaut pour faire face à la tenaille identitaire.

Combats pour la France de Amine el Khatmi